Mentions Légales
[Editeur]
Dominique CLEMENT GRECO
Présidente de l’association ImaPixArt
64420 Andoins
E-mail : contact(antispam)@imapixart.fr
N° Siret : 99409792100013
Nr RVA : W643014021
[Propriété intellectuelle]
Toutes les images sont protégées conformément
à l’article de loi du 01 Juillet 1992
sur la propriété intellectuelle et le droit français.
L’utilisation d’une ou plusieurs photographies pour quelque utilisation que ce soit, devra
obligatoirement faire l’objet d’une demande préalable auprès de son auteur.
L’utilisation d’une œuvre sans l’autorisation préalable de son auteur constitue un délit civil et pénal
puni de 3 ans de prison et de 300 000 euros d’amende.
All images are protected accordingly in the article of July 01, 1992 on intellectual property and French law. The use of one or more photographs for any use whatsoever, will obligatorily subject to prior request from the author. The use of a work without the prior authorization of its author constitutes a civil and criminal offense Punished 3 years in prison and 300,000 euros fine.
